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Les contrats informatiques

FR Les contrats informatiques

L'ouvrage Les contrats informatiques vise à donner au lecteur, étudiant ou praticien, sous une forme didactique, une vision synthétique des règles qui régissent les contrats passés pour l'informatisation des particuliers, entreprises ou administrations. ...

(paru le 20/10/2011, consulté 519 fois)
Contrefaçon sur internet Les enjeux du droit d auteur sur le WEB 2.0

FR Contrefaçon sur internet Les enjeux du droit d'auteur sur le WEB 2.0

L'Institut de recherche en propriété intellectuelle de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris a organisé le 27 octobre 2008 un colloque consacré à la contrefaçon sur internet et les enjeux pour le droit d'auteur sur le web 2.0. Sous le parraina...

(paru le 26/11/2009, consulté 2683 fois)
Galileo Chronique d une politique spatiale européenne annoncée

FR Galileo Chronique d'une politique spatiale européenne annoncée

Les premières années du projet européen de navigation par satellite Galileo furent marquées par l'optimisme. Serti d'une horloge atomique et brillant par son avance technologique, le système Galileo, tel qu'il était projeté avant l'échec du Traité constit...

(paru le 29/10/2009, consulté 4214 fois)
Le droit de l Internet Lois, contrats et usages

FR Le droit de l'Internet Lois, contrats et usages

Quelles sont les précautions juridiques à prendre pour lancer un site web éditorial ou marchand ? Oui doit être considéré comme responsable en présence d'une contrefaçon d'une oeuvre protégée sur Internet ? Quels sont les particularismes du web ...

(paru le 22/01/2009, consulté 3773 fois)
Exercices de contrôle de gestion - DCG 11 Licence

FR Exercices de contrôle de gestion - DCG 11 Licence

Cet ouvrage complète le manuel de Contrôle de gestion de la collection "Objectif expertise comptable". Il a été entièrement refondu pour être conforme au programme officiel du Diplôme de comptabilité et de gestion (DCG). Il comporte plus de 140 questio...

(paru le 08/01/2009, consulté 4940 fois)
Etudes à la mémoire du professeur François Burdeau

FR Etudes à la mémoire du professeur François Burdeau

Conformément à la tradition, François Burdeau avait choisi d'unir amis et élèves pour ses mélanges. C'est à lui rendre l'hommage qu'ils lui devaient qu'est consacré le présent ouvrage. Formé au droit romain, spécialiste d'histoire des idées politiques,...

(paru le 12/06/2008, consulté 2176 fois)
La contrefaçon de marque

FR La contrefaçon de marque

La lutte contre la contrefaçon s'est encore renforcée, selon le voeu des autorités communautaires, avec la loi du 29 octobre 2007 alors que l'arsenal des sanctions avait déjà été redéployé, sur le plan pénal, par la précédente loi du 9 mars 2004 portant a...

(paru le 05/06/2008, consulté 2086 fois)
Manuel de comptabilité approfondie - DCG 10 Licence - DCG, épreuve n°10

FR Manuel de comptabilité approfondie - DCG 10 Licence - DCG, épreuve n°10

Cet ouvrage a pour objectifs : de présenter l'étude des difficultés comptables que peuvent rencontrer les entreprises dans des situations complexes : problèmes d'évaluations et d'enregistrements comptables des actifs et des passifs, des cha...

(paru le 05/06/2008, consulté 4813 fois)
Méthodologie de recherche en droit Master et doctorat

FR Méthodologie de recherche en droit Master et doctorat

Les étudiants sont astreints à réaliser un mémoire de plus en plus tôt - dès le Master 1 - et nombreux sont ceux qui poursuivent par une thèse. Cet ouvrage vise à livrer aux étudiants quelques règles élémentaires en matière de recherche et à ...

(paru le 29/05/2008, consulté 4651 fois)
Introduction générale au droit

FR Introduction générale au droit

Le droit, sa définition, ses fondements, l'essentiel de ses règles, ses sources, la preuve des droits, l'accès à la justice..., les questions essentielles relatives à la connaissance du droit sont généralement abordées dans le cadre d'une introduction gén...

(paru le 22/05/2008, consulté 3005 fois)
Code de la construction et de l habitation - 2008

FR Code de la construction et de l'habitation - 2008

13e édition à jour au 22 mars 2008 Commenté par des professionnels pour des professionnels, ce code apporte un éclairage pratique et concret de la législation en vigueur. Les nouveautés II est à jour de plusieurs textes venus renforcer les normes...

(paru le 15/05/2008, consulté 3187 fois)
Code général des impôts - 2008 Livre des procédures fiscales

FR Code général des impôts - 2008 Livre des procédures fiscales

Textes à jour au 26 février 2008 Retrouvez dans le Code général des impôts et le Livre des procédures fiscales Litec Poche une version mise à jour des derniers textes modifiant la matière. Sans annotation ni commentaire, ce code constitue un outil de t...

(paru le 15/05/2008, consulté 4353 fois)
Coopération locale et territoires

FR Coopération locale et territoires

L'importance de la coopération entre les collectivités territoriales et la nécessaire adéquation entre cette coopération et la détermination d'un territoire pertinent ne sont plus à démontrer. Ces dernières années ont d'ailleurs été marquées par une relan...

(paru le 02/05/2008, consulté 1962 fois)
Droit des régimes matrimoniaux

FR Droit des régimes matrimoniaux

L'essentiel du droit des régimes matrimoniaux est exposé de façon simple et didactique : l'étudiant y trouvera non seulement les règles communes à l'ensemble des régimes, mais également les règles particulières à chacun d'eux. Une documentation d...

(paru le 10/04/2008, consulté 2234 fois)
Le sort du bail commercial dans les procédures collectives Sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires

FR Le sort du bail commercial dans les procédures collectives Sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires

Le sort du bail commercial dans les procédures collectives pose nombre de questions et suscite un contentieux considérable. Il a paru, dès lors, opportun de consacrer une étude d'ensemble au sort de ce contrat dans les procédures de sauvegarde, de redress...

(paru le 02/05/2008, consulté 5126 fois)
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